L'Art du Cumul : Comment combiner provincial, fédéral et privé sans pénalité

Obtenir une subvention, c'est bien. En obtenir trois pour le même projet, c'est mieux. C'est ce qu'on appelle le "stacking" (cumul des aides). Mais attention : les gouvernements se parlent, et il existe des plafonds stricts.

La Règle d'Or du 75% (parfois 90%)

La règle générale au Canada est que le cumul des aides gouvernementales (fédéral + provincial + municipal) ne doit pas dépasser 75% des coûts admissibles du projet. Cependant, certains programmes pour l'innovation verte ou les startups technologiques poussent ce plafond à 90%.

Le danger du "Double-Dipping"

Le double-dipping, c'est réclamer deux fois la même dépense exacte. C'est illégal. Le stacking, c'est financer des parties complémentaires d'un projet.

Même avec l'ajustement, vous obtenez 75 000 $ sur 100 000 $. C'est exceptionnel. Mais pour maximiser cela, il faut stratégiquement choisir quel programme réduire.

Stratégie Avancée : Isoler les Dépenses

Pour contourner légalement certains plafonds, la stratégie est de saucissonner le projet.

• Projet A (R&D) : Financé par le PARI et la RS&DE. (Salaires)
• Projet B (Commercialisation) : Financé par CanExport. (Voyages, Pub)
• Projet C (Équipement) : Financé par DEC. (Serveurs, Machines)

En séparant les factures et les "Scope of Work", vous évitez que les plafonds d'un programme n'affectent les autres.