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Comment maximiser votre crédit d'impôt RS&DE

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5 min de lecture

La majorité des entreprises canadiennes innovantes sous-déclarent leur RS&DE — souvent entre 50 000 $ et 300 000 $ par année. Voici comment corriger ça.

Qu'est-ce qui est réellement admissible en RS&DE ?

Le programme couvre tout travail visant à résoudre une incertitude technologique — pas uniquement la recherche en laboratoire. Si votre équipe a fait face à un problème sans solution évidente, vous êtes probablement admissible.

  • Développement par essais et erreurs et prototypage
  • Tests de plusieurs approches pour résoudre un problème technique
  • Amélioration de la performance ou de la scalabilité de façon non évidente
  • Développement logiciel à l'issue technologique incertaine
Point clé

Le succès n'est pas requis. C'est la tentative de résoudre l'incertitude qui compte — les projets échoués sont tout aussi admissibles que les projets réussis.

Calculateur de crédit RS&DE

Estimez votre remboursement RS&DE

Ajustez les curseurs pour voir votre crédit annuel estimé.

Salaires techniques annuels400 000 $
% du temps sur des travaux admissibles40 %
Coûts de sous-traitants (admissibles)50 000 $
Type d'entreprise
SPCC (privée)
Grande entreprise
Crédit RS&DE estimé
68 000 $
Estimation fédéral + provincial
Portion remboursable
68 000 $
40 000 $
CII fédéral
28 000 $
Provincial (QC est.)
210 000 $
Dépenses admissibles

Où la plupart des entreprises perdent de l'argent

Si vous ne réclamez que vos projets R&D évidents, vous ratez probablement 30 à 50 % de vos travaux admissibles. Les erreurs les plus fréquentes :

Ne réclamer que les projets R&D « officiels »
Oublier les contributeurs indirects aux travaux techniques
Documentation faible ou incohérente
Narratifs qui ressemblent à un pitch de startup
Exclure les expériences échouées et les impasses
Ententes de sous-traitance mal structurées

Comment maximiser votre demande : les 3 piliers

01 — Identifier
Tout capturer

Au-delà des projets visibles : outils internes, prototypes abandonnés et contributeurs indirects comptent tous.

02 — Structurer
Aligner les opérations

Alignez proactivement rôles, coûts et ententes de sous-traitance avec les critères d'admissibilité.

03 — Narrer
Parler technique

L'ARC évalue votre raisonnement technique — pas vos résultats commerciaux. Documentez comme un ingénieur.

Questions fréquentes

Mon entreprise est-elle trop petite pour la RS&DE ?+
Non. Les SPCC bénéficient d'un taux bonifié remboursable pouvant atteindre 35 % — le plus avantageux du programme. Les startups en phase initiale obtiennent souvent le meilleur retour sur investissement de leurs demandes RS&DE.
Faut-il être dans le secteur technologique ?+
Absolument pas. Des entreprises en fabrication, agroalimentaire, construction et commerce de détail réclament la RS&DE chaque année. Ce qui compte, c'est la présence d'une incertitude technologique — pas votre secteur d'activité.
Peut-on réclamer un projet qui a échoué ou été abandonné ?+
Oui — c'est l'un des aspects les plus méconnus du programme. La RS&DE récompense la tentative de résoudre une incertitude technologique, pas le résultat. Un projet échoué peut être tout aussi admissible qu'un projet réussi.
Nos développeurs travaillent sur plusieurs projets — comment allouer leur temps ?+
Vous n'avez pas besoin d'un suivi minute par minute. Une estimation raisonnée et défendable du pourcentage de temps consacré aux travaux admissibles est suffisante — à condition qu'elle soit cohérente et documentée tout au long de l'année.
Quelle est la différence entre un crédit remboursable et non remboursable ?+
Les SPCC sous certains seuils reçoivent des crédits remboursables — c'est-à-dire un chèque de l'ARC même sans impôts à payer. Les grandes entreprises ont généralement accès à des crédits non remboursables qui réduisent l'impôt exigible.
Quand commencer à préparer notre demande ?+
Effectuez un suivi tout au long de l'année et préparez la demande peu après la fin de l'exercice. Attendre jusqu'à l'échéance de 18 mois crée des lacunes documentaires, réduit la valeur de la demande et augmente significativement le risque de vérification.
Les sous-traitants étrangers peuvent-ils être inclus ?+
En général, seuls les travaux réalisés au Canada par des sous-traitants sans lien de dépendance sont admissibles, et des plafonds s'appliquent. Une structuration adéquate des contrats dès le départ est essentielle pour maximiser cette portion de votre demande.

Sous-déclarez-vous votre RS&DE ?

Si vous investissez dans le développement de produits, la technologie ou l'amélioration de vos processus — la réponse est probablement oui. Découvrez exactement combien en moins de 3 minutes.

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